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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES
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COURS TOUJOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS TOUJOURS
SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES (SA)

Numéro de dépôt :
93491052
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque COURS TOUJOURS

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « COURS TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES domicilié(e) 41 RUE DES HAUTES VOIES B.P. 2014, 59702 MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 079 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES MONSIEUR GAUFROY HUBERT - France.

La marque COURS TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS TOUJOURS est expirée depuis le 2 novembre 2003.

SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES a également déposé les autres marques suivantes : COUPE DAVIS , HOLLYWOOD , LA LAINIERE


SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES (SA) - 41 RUE DES HAUTES VOIES B.P. 2014, 59702 MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 391079019


SOCIETE NOUVELLE BONNETERIE DES HAUTES VOIES MONSIEUR GAUFROY HUBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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